En France, l’immatriculation des navires de plaisance pour la navigation en mer ou en eaux intérieures (rivières, fleuves, lacs et canaux) est soumise à la réglementation de la Division 240 (mise à jour du 21.06.2012). L’immatriculation des navires est...
Les règles de sécurité de la navigation de plaisance (en mer) dépendent du Ministère de la Transition écologique et solidaire et plus particulièrement de la partie 2 du document « Division 240 » (articles 240-2.04 à 240-2.16, ainsi que l’annexe 240-A01). ...
L’assurance pour un voilier semble indispensable même si la législation de notre pays n’impose aucune obligation de contracter un contrat d’assurance dans la mesure où les bateaux sont utilisés uniquement pour des activités de plaisance. Pourtant,...
Le cobaturage, définition Le cobaturage est l’utilisation simultanée de la même embarcation, par un plaisancier non professionnel et un ou plusieurs passagers, sur un trajet commun afin de partager les frais engagés et voyager à moindre coût. Le cobaturage est...
Le permis voilier pour la conduite en mer de bateaux à voiles définis comme « voiliers » n’est pas nécessaire. Le permis voilier : navigation de plaisance sur un voilier Si vous pilotez votre propre dériveur le long de la plage, votre voilier de 10 ou 15 mètres...
L’assurance pour un voilier semble indispensable même si la législation de notre pays n’impose aucune obligation de contracter un contrat d’assurance dans la mesure où les bateaux sont utilisés uniquement pour des activités de plaisance. Pourtant,...
